Jean-Laurent MOSNIER (1743-1808), ENTOURAGE DE

HORLOGERIE - OBJETS de VITRINE - ART RUSSE - ESTAMPES
DESSINS et TABLEAUX ANCIENS et du XIXe siècle
OBJETS d’ART et d’AMEUBLEMENT du XVIIe au XIXe siècle
TAPIS - TAPISSERIES

VENTE AUX ENCHÈRES LIVE À HUIS CLOS
Vendredi 4 décembre 2020 à 11 h et 14 h

EXPERTS :
HORLOGERIE
Emeric & Stephen PORTIER (Lot 1)
17, rue Drouot - 75009 Paris - Tél. : +33 (0)1 47 70 89 82
experts@esportier.com

OBJETS DE VITRINE – ART RUSSE
Maxime CHARRON (Lots 3 à 59 et 67 à 91)
124, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 Paris - Tél. : + 33 (0)6 50 00 65 51
expert@maxime-charron.com

SOUVENIRS HISTORIQUES
Bernard CROISSY (Lots 60 à 66)
193, rue Armand Silvestre - 92400 Courbevoie - Tél. +33 (0)6 07 64 29 15
bernard.croissy@wanadoo.fr

HÉRALDIQUE
Dominique de LASTOURS (Lots 92 à 94)
Tél. : + 33 (0)6 72 15 73 76
bdelastours@yahoo.fr

ESTAMPES
Sylvie COLLIGNON (Lots 95 à 144)
45, rue Sainte-Anne - 75001 Paris - Tél. : + 33 (01) 42 96 12 17
collignonsylvie@cegetel.net

DESSINS & TABLEAUX ANCIENS
René MILLET (Lots 2, 145 à 166, 168 à 182, 184, 185, 187, 190 à 193, 195, 197 à 217, 219, 221 à 241 et 247 à 255)
12, rue Rossini - 75009 Paris - Tél. : +33 (0)1 44 51 05 90
expert@rmillet.net

Patrice DUBOIS (Lots 183, 188, 189, 196)
16, rue de Provence - 75009 Paris - Tél. : +33 (0)1 45 23 12 50
patrice.p.dubois@free.fr

Cabinet TURQUIN - Stéphane PINTA (Lots 186 et 218)
69, rue Sainte-Anne - 75002 Paris - Tél. : + 33 (0)1 47 03 48 78
stephane.pinta@turquin.fr

TABLEAUX MODERNES
Amaury de LOUVENCOURT
Agnès SEVESTRE-BARBÉ (Lots 242 à 246)
8, rue Drouot - 75009 Paris - Tél. + 33 (0)1 42 89 50 20
sevestre.louvencourt@gmail.com

SCULPTURES
SCULPTURE ET COLLECTION
Cabinet LACROIX-JEANNEST (Lots 259 et 270)
69, rue Sainte Anne - 75002 PARIS
Tel. : + 33 (0)6 86 28 70 75 - contact@sculptureetcollection.com

MOBILIER et OBJETS d’ART
Cabinet ÉTIENNE - MOLINIER (Lots 256 à 258, 260 à 269, 271 à 336, 338 à 365 et 367 à 372)
188, rue de la Convention - 75015 Paris
Tél. : +33 (0)6 09 25 26 27 - sp.etienne@gmail.com

TAPIS - TAPISSERIES
Elisabeth FLORET (Lots 373 à 387)
23, rue Viète - 75017 Paris
Tél. : +33 (0)6 12 31 04 27 - elisabethfloret75@gmail.com

Commissaires-priseurs habilités à diriger les ventes :
Thierry de MAIGRET, Marie OLLIER, Stéphanie BUHOT et Paloma LARCHEVÊQUE

Contact Etude : Ségolène BOULARD - sboulard@tdemaigret.fr

CONDITIONS DE LA VENTE

La vente est régie par les articles L312-4 du code du commerce. La
SVV Thierry de Maigret opérateur de vente agit comme mandataire
du vendeur et ses rapports avec les enchérisseurs sont précisés par ces
conditions de ventes.
Les biens mis en vente : Les indications portées au catalogue
engagent la responsabilité de la maison de vente et des experts qui
l’assistent, compte tenu des rectifications annoncées au moment de
la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente.
Le rentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une
mesure conservatoire et non comme un vice ; les dimensions, poids
et estimations sont indicatifs. Une exposition préalable permet aux
acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente. Il
ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
La SVV se tient à votre disposition pour tout renseignement, et invite
chaque intéressé à se renseigner sur les lots.
Les enchères : L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier
enchérisseur, et aura pour obligation de remettre son nom et adresse,
en présentant un justificatif d’identité et des coordonnées bancaires.
Tout enchérisseur est censé enchérir pour son propre compte et est
tenu pour seul responsable de l’enchère. Si celui-ci enchérit pour le
compte d’un tiers, il devra faire connaître l’identité de cette personne
au préalable, afin que la facture soit correctement établie. Aucune
modification ne pourra être faite après la vente. En cas de double
enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera
remis immédiatement aux enchères, et toute personne intéressée sera
invitée à participer à nouveau aux enchères. Le commissaire-priseur et
les experts se réservent la faculté, dans l’intérêt de la vente, de réunir,
diviser ou retirer tout lot de la vente.
Ordre d’achat : La maison de vente peut exécuter gracieusement tout
ordre d’achat. Il convient d’en faire la demande par écrit, 24 heures
avant la vacation, à l’aide du formulaire dûment rempli et accompagné
d’un chèque ou de coordonnées bancaires. La SVV Thierry de
MAIGRET agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les
instructions précisées dans ce formulaire, ceci afin d’essayer d’acheter
au plus bas prix le lot concerné, et en ne dépassant pas le montant
maximum indiqué. En cas d’enchères dans la salle pour un même
montant, l’enchérisseur présent aura la priorité.
Les enchères téléphoniques sont acceptées pour les lots dont
l’estimation basse est supérieure à 300 €. Il est recommandé de préciser
un ordre d’achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom
au cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre. La Maison
de vente n’est pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre
d’achat par erreur, omission, par dysfonctionnement téléphonique ou
pour toute autre cause.
Paiement du prix : La vente est conduite en euros et se fait expressément
au comptant. L’adjudicataire devra s’acquitter en sus du prix
d’adjudication, des taxes et frais de vente de 27,60 % TTC (23 % HT
+ TVA 20 %).
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de
l’intégralité des sommes dues.
Frais acheteurs DROUOT LIVE 1,5 % HT en sus des enchères
soit 1,8% TTC. Frais acheteurs INTERENCHÈRES 3 % HT
en sus des enchères soit 3,6 % TTC.
Moyens de paiement :
- par chèque, obligatoirement accompagné d’une pièce d’identité ;
seul l’encaissement du chèque non-certifié vaut règlement et transfert
de propriété. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront
autorisés qu’après accord préalable de la Société de Vente. Pour
cela il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre
accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention
d’achat, qu’ils transmettront à la Société de Vente.
- en espèces dans la limite de taxes et frais compris, 1 000 € pour
les résidents français particuliers et les professionnels, de 15 000 €
pour les particuliers étrangers sur justificatifs de leur identité, de la
provenance des fonds et de leur déclaration des sommes auprès de
l’administration des douanes, décret n°2010-662 du 16 juin 2010.
- par virement en indiquant le numéro de bordereau
- par carte Visa et Master Card
TVA : La TVA incluse dans la marge pourra être remboursée aux
acheteurs non-résidents de l’union européenne après envoi à la
SVV du document douanier d’exportation, exemplaire n°3, visé par
les douanes, et ce dans le délai de deux mois après la vente. Aucun
bordereau HT ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation, le
seul numéro de TVA intracommunautaire ne suffisant pas.
Défaut de paiement : Le paiement par chèque sans provision ou le
défaut de paiement n’entraîne pas la responsabilité de la Société de Vente
et en conséquence la délivre de l’obligation de paiement au vendeur.
À expiration du délai d’un mois après mise en demeure de l’acquéreur
par lettre recommandée avec avis de réception à ses frais, et à défaut de
paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise
en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de
10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 300 €.
L’application de cette cause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommagesintérêts
et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas
de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère.
Folle enchère : à défaut de paiement par l’adjudicataire, le bien est remis
en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire
défaillant : si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai
d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit,
sans préjudice de dommage. Intérêts dûs par l’adjudicataire défaillant.
Retrait des lots : Aucun lot ne sera remis avant acquittement de la
totalité de sommes dues. En cas de paiement par chèque non certifié, le
retrait des objets pourra être différé jusqu’à encaissement. Les achats
volumineux adjugés qui n’auront pas été retirés à Drouot le lendemain
de la vente avant 10 heures en salle, seront entreposés au magasinage
de l’hôtel Drouot ; ils demeurent sous l’entière responsabilité de
l’adjudicataire. Les frais de stockage dus par l’acquéreur devront être
réglés au magasinage de l’hôtel Drouot avant enlèvement des lots et
sur présentation du bordereau acquitté. Les objets de petit volume
peuvent être gardés à l’étude pendant 15 jours après la vente ; au-delà,
des frais de garde de 3 euros par jour et par objet seront réclamés.
Expédition des lots : L’expédition des lots est une facilité accordée
par la SVV aux clients, la SVV n’est pas responsable du transport des
lots. L’envoi des lots ne se fera qu’à la demande expresse et écrite de
l’adjudicataire après la vente accompagnée d’une lettre de décharge de
responsabilité, et à ses frais.
Exportation des lots : L’exportation des lots peut être soumise
à l’obtention d’autorisations, sous la responsabilité de l’acheteur.
L’obtention, le refus ou les délais d’obtention d’autorisations ne peuvent
conditionner le délai de paiement ni motiver l’annulation de la vente.
Droit de préemption : L’État français dispose d’un droit de
préemption des oeuvres vendues, par déclaration dès l’adjudication
prononcée, auprès du commissaire-priseur. L’État dispose d’un délai
de 15 jours pour confirmer l’exercice de ce droit. Dans ce cas, il se
substitue au dernier enchérisseur.
Droit d’accès : Le droit d’accès est le droit reconnu à toute personne
d’interroger le responsable d’un traitement pour savoir s’il détient des
informations sur elle, et le cas échéant d’en obtenir communication. Cf.
article 32 de la loi et modèles de mentions d’information dans la notice.