Jean-Laurent MOSNIER (1743-1808), ENTOURAGE DE

WATCHES - WINDOW OBJECTS - RUSSIAN ART - STAMPS
ANCIENT and 19th century DRAWINGS and TABLES
ART AND FURNITURE OBJECTS from the 17th to the 19th century
PAPER - Upholstery

SALE AT LIVE AUCTION AT EIGHT CLOSES
Friday, December 4, 2020 at 11:00 a.m. and 2:00 p.m. />
EXPERTS :experts@esportier.com
WINDOW - RUSSIAN ART
Maxime CHARRON (Lots 3 to 59 and 67 to 91)
124, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 Paris - Tel. 33 (0)6 50 00 65 51
expert@maxime-charron.com
>SOUVENIRS HISTORIQUES
Bernard CROISSY (Lots 60 to 66)
193, rue Armand Silvestre - 92400 Courbevoie - Tel. +33 (0)6 07 64 29 15
bernard.croissy@wanadoo.fr
HÉRALDIQUE
Dominique de LASTOURS (Lots 92 to 94)
Tél. 33 (0)6 72 15 73 76
bdelastours@yahoo.fr
ESTAMPES
Sylvie COLLIGNON (Lots 95 to 144)
45, rue Sainte-Anne - 75001 Paris - Tel. 33 (01) 42 96 12 17
collignonsylvie@cegetel.net
DRAWINGS & ANCIENT TABLES
René MILLET (Lots 2, 145 to 166, 168 to 182, 184, 185, 187, 190 to 193, 195, 197 to 217, 219, 221 to 241 and 247 to 255)
12, rue Rossini - 75009 Paris - Tel. : +33 (0)1 44 51 05 90
expert@rmillet.net
>Patrice DUBOIS (Lots 183, 188, 189, 196)
16, rue de Provence - 75009 Paris - Tel. : +33 (0)1 45 23 12 50
patrice.p.dubois@free.fr
Cabinet TURQUIN - Stéphane PINTA (Lots 186 and 218)
69, rue Sainte-Anne - 75002 Paris - Tel. 33 (0)1 47 03 48 78
stephane.pinta@turquin.fr
>TABLEAUX MODERNES
Amaury de LOUVENCOURT
Agnès SEVESTRE-BARBÉ (Lots 242 to 246)
8, rue Drouot - 75009 Paris - Tel. + 33 (0)1 42 89 50 20
sevestre.louvencourt@gmail.com
SCULPTURES
SCULPTURE ET COLLECTION
Cabinet LACROIX-JEANNEST (Lots 259 and 270)
69, rue Sainte Anne - 75002 PARIS
Tel. 33 (0)6 86 28 70 75 - contact@sculptureetcollection.com
FURNITURE and ART OBJECTS
Cabinet ÉTIENNE - MOLINIER (Lots 256 to 258, 260 to 269, 271 to 336, 338 to 365 and 367 to 372)
188, rue de la Convention - 75015 Paris
Tel. : +33 (0)6 09 25 26 27 - sp.etienne@gmail.com
TAPES - TAPISSERIES
Elisabeth FLORET (Lots 373 to 387)
23, rue Viète - 75017 Paris
Tél. : +33 (0)6 12 31 04 27 - elisabethfloret75@gmail.com
Auctioneers authorised to direct sales :
Thierry de MAIGRET, Marie OLLIER, Stéphanie BUHOT and Paloma LARCHEVÊQUE
Contact Study: Ségolène BOULARD - sboulard@tdemaigret.fr

CONDITIONS DE LA VENTE

La vente est régie par les articles L312-4 du code du commerce. La
SVV Thierry de Maigret opérateur de vente agit comme mandataire
du vendeur et ses rapports avec les enchérisseurs sont précisés par ces
conditions de ventes.
Les biens mis en vente : Les indications portées au catalogue
engagent la responsabilité de la maison de vente et des experts qui
l’assistent, compte tenu des rectifications annoncées au moment de
la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente.
Le rentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une
mesure conservatoire et non comme un vice ; les dimensions, poids
et estimations sont indicatifs. Une exposition préalable permet aux
acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente. Il
ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.
La SVV se tient à votre disposition pour tout renseignement, et invite
chaque intéressé à se renseigner sur les lots.
Les enchères : L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier
enchérisseur, et aura pour obligation de remettre son nom et adresse,
en présentant un justificatif d’identité et des coordonnées bancaires.
Tout enchérisseur est censé enchérir pour son propre compte et est
tenu pour seul responsable de l’enchère. Si celui-ci enchérit pour le
compte d’un tiers, il devra faire connaître l’identité de cette personne
au préalable, afin que la facture soit correctement établie. Aucune
modification ne pourra être faite après la vente. En cas de double
enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera
remis immédiatement aux enchères, et toute personne intéressée sera
invitée à participer à nouveau aux enchères. Le commissaire-priseur et
les experts se réservent la faculté, dans l’intérêt de la vente, de réunir,
diviser ou retirer tout lot de la vente.
Ordre d’achat : La maison de vente peut exécuter gracieusement tout
ordre d’achat. Il convient d’en faire la demande par écrit, 24 heures
avant la vacation, à l’aide du formulaire dûment rempli et accompagné
d’un chèque ou de coordonnées bancaires. La SVV Thierry de
MAIGRET agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les
instructions précisées dans ce formulaire, ceci afin d’essayer d’acheter
au plus bas prix le lot concerné, et en ne dépassant pas le montant
maximum indiqué. En cas d’enchères dans la salle pour un même
montant, l’enchérisseur présent aura la priorité.
Les enchères téléphoniques sont acceptées pour les lots dont
l’estimation basse est supérieure à 300 €. Il est recommandé de préciser
un ordre d’achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom
au cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre. La Maison
de vente n’est pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre
d’achat par erreur, omission, par dysfonctionnement téléphonique ou
pour toute autre cause.
Paiement du prix : La vente est conduite en euros et se fait expressément
au comptant. L’adjudicataire devra s’acquitter en sus du prix
d’adjudication, des taxes et frais de vente de 27,60 % TTC (23 % HT
+ TVA 20 %).
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de
l’intégralité des sommes dues.
Frais acheteurs DROUOT LIVE 1,5 % HT en sus des enchères
soit 1,8% TTC. Frais acheteurs INTERENCHÈRES 3 % HT
en sus des enchères soit 3,6 % TTC.
Moyens de paiement :
- par chèque, obligatoirement accompagné d’une pièce d’identité ;
seul l’encaissement du chèque non-certifié vaut règlement et transfert
de propriété. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront
autorisés qu’après accord préalable de la Société de Vente. Pour
cela il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre
accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention
d’achat, qu’ils transmettront à la Société de Vente.
- en espèces dans la limite de taxes et frais compris, 1 000 € pour
les résidents français particuliers et les professionnels, de 15 000 €
pour les particuliers étrangers sur justificatifs de leur identité, de la
provenance des fonds et de leur déclaration des sommes auprès de
l’administration des douanes, décret n°2010-662 du 16 juin 2010.
- par virement en indiquant le numéro de bordereau
- par carte Visa et Master Card
TVA : La TVA incluse dans la marge pourra être remboursée aux
acheteurs non-résidents de l’union européenne après envoi à la
SVV du document douanier d’exportation, exemplaire n°3, visé par
les douanes, et ce dans le délai de deux mois après la vente. Aucun
bordereau HT ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation, le
seul numéro de TVA intracommunautaire ne suffisant pas.
Défaut de paiement : Le paiement par chèque sans provision ou le
défaut de paiement n’entraîne pas la responsabilité de la Société de Vente
et en conséquence la délivre de l’obligation de paiement au vendeur.
À expiration du délai d’un mois après mise en demeure de l’acquéreur
par lettre recommandée avec avis de réception à ses frais, et à défaut de
paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise
en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de
10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 300 €.
L’application de cette cause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommagesintérêts
et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas
de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère.
Folle enchère : à défaut de paiement par l’adjudicataire, le bien est remis
en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire
défaillant : si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai
d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit,
sans préjudice de dommage. Intérêts dûs par l’adjudicataire défaillant.
Retrait des lots : Aucun lot ne sera remis avant acquittement de la
totalité de sommes dues. En cas de paiement par chèque non certifié, le
retrait des objets pourra être différé jusqu’à encaissement. Les achats
volumineux adjugés qui n’auront pas été retirés à Drouot le lendemain
de la vente avant 10 heures en salle, seront entreposés au magasinage
de l’hôtel Drouot ; ils demeurent sous l’entière responsabilité de
l’adjudicataire. Les frais de stockage dus par l’acquéreur devront être
réglés au magasinage de l’hôtel Drouot avant enlèvement des lots et
sur présentation du bordereau acquitté. Les objets de petit volume
peuvent être gardés à l’étude pendant 15 jours après la vente ; au-delà,
des frais de garde de 3 euros par jour et par objet seront réclamés.
Expédition des lots : L’expédition des lots est une facilité accordée
par la SVV aux clients, la SVV n’est pas responsable du transport des
lots. L’envoi des lots ne se fera qu’à la demande expresse et écrite de
l’adjudicataire après la vente accompagnée d’une lettre de décharge de
responsabilité, et à ses frais.
Exportation des lots : L’exportation des lots peut être soumise
à l’obtention d’autorisations, sous la responsabilité de l’acheteur.
L’obtention, le refus ou les délais d’obtention d’autorisations ne peuvent
conditionner le délai de paiement ni motiver l’annulation de la vente.
Droit de préemption : L’État français dispose d’un droit de
préemption des oeuvres vendues, par déclaration dès l’adjudication
prononcée, auprès du commissaire-priseur. L’État dispose d’un délai
de 15 jours pour confirmer l’exercice de ce droit. Dans ce cas, il se
substitue au dernier enchérisseur.
Droit d’accès : Le droit d’accès est le droit reconnu à toute personne
d’interroger le responsable d’un traitement pour savoir s’il détient des
informations sur elle, et le cas échéant d’en obtenir communication. Cf.
article 32 de la loi et modèles de mentions d’information dans la notice.